Avantage fiscal
Il existe 3
critères pour
considérer la validité d'un avantage
fiscal: l'avantage
doit améliorer la situation économique de la
personne,
cette amélioration doit découler de l'emploi et,
finalement, l'employé doit être le principale
bénéficiaire.
Il y a avantage fiscal imposable lorsqu'un employé utilise son propre véhicule ou celui de l'employeur. Lorsque que celui-ci verse une allocation à l'employé remboursant plus que les frais de véhicules à des fins d'affaires, ce montant excédant est considéré comme un avantage fiscal imposable.
Un prêt à taux réduit de la part d'un employeur est un avantage fiscal imposable lorsque celui-ci est inférieur au taux prescrit. Le montant de cet avantage fiscal imposable ce calcul de la façon suivante: (Taux prescrit - Taux obtenu * montant du prêt * # de jours pendant lesquels le contribuable a joui de l'argent / 365). Certaines caractéristiques s'appliquent aux prêts réduits pour l'achat d'une maison ou la réinstallation.
Il y a avantages fiscaux sur les options d'achats d'actions lorsqu'il y a levée de l'option de cette action et il y a gain en capital lorsque l'action fait l'objet d'une disposition. Lorsque la compagnie est canadienne ou lorsque l'action est coté à une bourse, il n'y a aucun avantage fiscal à la levée de l'option, mais seulement à la disposition, sauf si le prix de l'action à la levée est plus grand ou égale au prix de l'action à l'octroi.
Il y a avantage fiscal imposable lorsqu'un employé utilise son propre véhicule ou celui de l'employeur. Lorsque que celui-ci verse une allocation à l'employé remboursant plus que les frais de véhicules à des fins d'affaires, ce montant excédant est considéré comme un avantage fiscal imposable.
Un prêt à taux réduit de la part d'un employeur est un avantage fiscal imposable lorsque celui-ci est inférieur au taux prescrit. Le montant de cet avantage fiscal imposable ce calcul de la façon suivante: (Taux prescrit - Taux obtenu * montant du prêt * # de jours pendant lesquels le contribuable a joui de l'argent / 365). Certaines caractéristiques s'appliquent aux prêts réduits pour l'achat d'une maison ou la réinstallation.
Il y a avantages fiscaux sur les options d'achats d'actions lorsqu'il y a levée de l'option de cette action et il y a gain en capital lorsque l'action fait l'objet d'une disposition. Lorsque la compagnie est canadienne ou lorsque l'action est coté à une bourse, il n'y a aucun avantage fiscal à la levée de l'option, mais seulement à la disposition, sauf si le prix de l'action à la levée est plus grand ou égale au prix de l'action à l'octroi.