Le revenu d'entreprise
Le revenu d'entreprise
doit
être clairement distingué du revenu d'emploi, du
revenu de
biens et du gain en capitale. Le revenu d'entreprise
représente
toutes les activités économiques, commerciales,
industrielles
ou financières capables de générer un
bénéfice et qui est plus que de la
détention ou de
la propriété passive.
La plupart des dépenses relatives à l'entreprise sont déductibles, sauf une petite partie qui représente les exceptions à la règle. Les dépenses de nature capital ne sont pas déductibles. Même chose pour les dépenses pour gagner un revenu exonéré (ex.: prime d'assurance-vie), les dépenses qui ne sont pas pour gagner un revenu d'entreprise ainsi que toutes autres dépenses non raisonnables.
Si les dépenses de nature capital ne sont pas déductibles, l'amortissement de certains biens, eux, le sont. Toutefois, le bien doit faire partie d'une catégorie prescrite par la loi, il doit être disponible pour usage et être utilisé pour générer un revenu (ex.: immeubles, matériel roulant, mobilier de bureau, brevet...).
Certaines règles s'appliquent lors du calcul de l'amortissement pendant la période de détention. La règle du 1/2 taux s'applique dans l'année d'acquisition d'un bien amortissable sur les acquisitions nettes. La règle du prorata au nombre de jours s'applique lorsque l'exercice financier est inférieur à 12 mois. Finalement, la règle de mise en service qui signifie que l'on a le droit à des déductions sur l'amortissement, seulement, lorsque le bien génère un revenu. Ces règles sont tous appliquables pour la déduction d'un amortissement d'un revenu d'entreprise.
La plupart des dépenses relatives à l'entreprise sont déductibles, sauf une petite partie qui représente les exceptions à la règle. Les dépenses de nature capital ne sont pas déductibles. Même chose pour les dépenses pour gagner un revenu exonéré (ex.: prime d'assurance-vie), les dépenses qui ne sont pas pour gagner un revenu d'entreprise ainsi que toutes autres dépenses non raisonnables.
Si les dépenses de nature capital ne sont pas déductibles, l'amortissement de certains biens, eux, le sont. Toutefois, le bien doit faire partie d'une catégorie prescrite par la loi, il doit être disponible pour usage et être utilisé pour générer un revenu (ex.: immeubles, matériel roulant, mobilier de bureau, brevet...).
Certaines règles s'appliquent lors du calcul de l'amortissement pendant la période de détention. La règle du 1/2 taux s'applique dans l'année d'acquisition d'un bien amortissable sur les acquisitions nettes. La règle du prorata au nombre de jours s'applique lorsque l'exercice financier est inférieur à 12 mois. Finalement, la règle de mise en service qui signifie que l'on a le droit à des déductions sur l'amortissement, seulement, lorsque le bien génère un revenu. Ces règles sont tous appliquables pour la déduction d'un amortissement d'un revenu d'entreprise.